Mentions légales

Informations générales

Propriété :

Ce site appartient à Metalu-Plast, SAS au capital de 341 766 €, inscrite au R.C.S de Caen sous le numéro 379 826 035.

TVA intracommunautaire : FR 08 379 826 035

Siège social: Z.A des Breholles 14540 Soliers- France.

Coordonnées téléphoniques : + 33 (0)2 31 23 22 00

Email : info@metalu-plast.com

La Responsable de la rédaction : Laëtitia BLIN – Responsable Marketing Communication

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site Internet.

Hébergement :

Téïcée est une SARL au capital de 15 000 euros immatriculée au RCS de CAEN sous le numéro 500 145 156 et assujettie à la TVA (taux 19.6%, N° TVA Intracommunautaire FR01500145156)
Adresse : 7 rue Alfred Kastler - 14000 Caen
Tél : +33 (0)2 72 34 13 20 

 

Propriété intellectuelle

Droit d’auteur :

Dans le respect du code de la propriété intellectuelle et du  droit d'auteur en France et à l’International, la reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, (textes, photos, codes sources, logo…) par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’éditeur une contrefaçon.

La notion de « Tous droits réservés - 2012 – Metalu-Plast » s’applique à la totalité du site.

Liens hypertextes
La création de liens hyper textes vers le site « www.metalu-plast.com » est soumis à l’accord préalable de Metalu-Plast. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de « www.metalu-plast.com » ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Metalu-Plast.

 

Respect loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978

Conformément à la loi n°78-17 "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour exercer ce droit, l’internaute peut envoyer un courrier à :
Metalu-Plast – ZI des Breholles – 14540 Soliers – France

 

Les conditions générales de vente :

Version française

Version anglaise